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MENTIONS LEGALES KIT KURLY

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3. Informations nominatives et autres informations

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KIT KURLY
Mr Bernard MANHES
534 Avenue Président John Kennedy,
83140 Six-Fours-les-Plages

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4. Responsabilités

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L’utilisateur déclare et garantit qu’il connaît parfaitement les caractéristiques et les contraintes de l’Internet, et notamment que les transmissions de données et d’informations sur l’Internet ne bénéficient que d’une fiabilité technique relative, celles-ci circulant sur des réseaux hétérogènes aux caractéristiques et capacités techniques diverses, qui perturbent l’accès ou le rendent impossible à certaines périodes.

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6. Loi applicables – indépendance des clauses

Toute difficulté, réclamation ou litige provenant ou lié(e) aux présentes Conditions d’Utilisation sera régi(e) selon la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

7. Mentions légales

7.1 Responsables de l’édition et de la publication :

KIT KURLY
534 Avenue Président John Kennedy,
83140 Six-Fours-les-Plages

7.2 Responsable de la Rédaction :
Bernard MANHES

7.3 Déclaration CNIL

Ce site est déclaré auprès de la Commission Nationale Informatique et libertés (CNIL – France) en application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. N° déclaration CNIL : en cours d’immatriculation

7.4 Prix et Services KIT KURLY

Le site www.kitkurly.com n’est pas un site marchand. Les Prix (albums, cartes postales, photos) sont donnés à titre indicatif et les photos non contractuelles. Vous ne pouvez pas acheter de produits sur ce site.
La responsabilité de KIT KURLY ne saurait être engagée quant aux éventuelles erreurs ou omissions présentes sur ce site. Toutes les informations fournies sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.

7.5 Hébergement Professionnel du Site :
OVH FRANCE

8. Crédits photographiques et sources externes

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